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Un marché de denrées alimentaires en kit

mercredi 19 novembre 2014, par Madame Marchés

Vous souhaitez vous lancer dans les marchés alimentaires ? Voici les documents que j’ai établis, sur la base de modèles trouvés un peu partout. Ils ne sont probablement pas parfaits, mais c’est un bon début !

Je vous fournis des exemples complets sur deux lots sur les sept que j’avais définis.

Règlement consultation
Au format OpenDocument
CCAP
Au format OpenDocument
CCTP viandes
Au format OpenDocument
Prévision des besoins d’achat : viandes
Au format OpenDocument
CCTP fruits & légumes
Au format OpenDocument
Prévision des besoins d’achat : primeurs
Au format OpenDocument
Acte d’engagement
Au format OpenDocument

Une publication sur l’AJI, une commission miam-miam et c’est terminé !

Avertissement de l’IZ : il existe une jurisprudence qui voudrait que, si l’on singe un peu trop les appels d’offres dans un MAPA, on se voit appliquer les règles d’un AO formel. Le travail de Madame Marchés est remarquable, mais il y aurait peut-être intérêt à se démarquer plus soigneusement. L’AJI sera probablement de bon conseil sur ce point, comme d’autres.

Messages

  • Un grand merci à Madame Marchés pour ce joli cadeau de Noà« l que représente toujours le partage de documents personnels ainsi qu’à l’IZ pour sa mise en garde pour l’adaptation des documents. Thanks !

  • Cette procédure n’est valable que si le montant prévisionnel du marché, c’est à dire le montant additionné de tous les lots qui le composent, est inférieur à 90 000 € HT ; ce qui est peu pour un 6011 de SRH.
    Au delà de 90 000 € HT annuel de denrées alimentaires (et non lots par lots) il faut obligatoirement publier le marché au BOAMP et sur un profil acheteur... la publicité sur l’AJI me paraissant par ailleurs peu adaptée. Si le montant est supérieur à 207 000 € HT (seuil au 01/2015) c’est en plus une publicité au JOUE et un marché formalisé.
    Le fait de scinder les denrées alimentaires en marchés séparés pour échapper au seuil des 90 000 € est contraire au code des marchés.

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