Calculer les charges URSSAF avec Gospel

Dans le document "Etat URSSAF" sorti par Gospel, on peut trouver, en dernière page, en additionnant les charges salariales et les charges patronales, le montant à payer à cet organisme, qui correspondra, sauf, erreur dans le dantesque menu de paramétrage, aux liquidations exportées vers GFC par le logiciel.

Or, au moment de saisir la télédéclaration des salaires à l’URSSAF sur https://www.declaration.urssaf.fr, impossible de retrouver nos petits, en mettant les bases que nous croyions les bonnes, les taux applicables ne donnaient pas les mêmes chiffres que ce que nous avions payé.

En fait, l’application en ligne impose que les bases de la ligne 100A (RG cas général AT) et 100D (RG cas général base déplafonnée) soient les mêmes. Et forcément, ça ne peut pas coller.

De plus, l’état pondu par Gospel, dans sa version actuelle, ne nous indique pas les taux applicables. Stress garanti !

Les contractuels temps plein ne paient pas la cotisation AT

En analysant ce que Gospel avait fait pour nous, qui débarquions dans la gestion des contractuels précédemment payés par la tégé, on nous explique que les contractuels des Greta, si et seulement s’ils sont à l’année, seraient exonérés de la cotisation AT.

En fouillant le code du travail, pas de trace de tout ça, tout au plus l’Article L6325-17 qui dispose des exonérations pour les contrats de pro dans un galimatias pas très clair qui pourrait faire que les Greta se sentent concernés, mais bon c’est idiot.

J’ai besoin de pousser plus avant mes recherches ; peut-être que ça se trouvera dans le code de la sécu... Ce qui est clair, c’est que s’agissant des contractuels, c’est parmi les rému sous le code GR que se trouvait le hiatus.

Remplir les bonnes bases dans votre télédéclaration

La plupart des lignes ne posent pas de problème, l’intitulé étant en corrélation avec les éléments disponibles ; toutefois la ligne 100P demande une petit calcul :

1) Prenez la base utilisée au 100A

2) Il faut en déduire les dépassements de plafond de sécu sur les BS assujettis à la cotisation AT (pas les contrats d’un an donc).

Modifier la télédéclaration telle que vous la faisiez avant

La solution est dans le fait d’ajouter des lignes à la télédéclaration, à savoir les codes 102P et 102D, lesquels correspondent justement aux agents ne cotisant pas aux AT.

Suivant le conseil du sympathique animateur du forum des utilisateurs de Gospel, il faut ensuite indiquer, comme base dans le cadre de ces rubriques, les salaires non soumis à l’AT : vous les retrouverez en déduisant la base AT du total des bases plafonnées et déplafonnées.

Obtenir les bons chiffres des bases pour ces lignes 102

Il semble qu’il n’y ait à ce stade d’autre solution que d’aller au charbon en allant relire chacun des bulletins de salaire. Facile, en janvier chez moi il n’y en avait que 160 ! Bon, en fait il n’y a qu’une partie des contractuels, ceux qui sont en contrat 12 mois, à pointer.

1) En haut de la page 1 de l’état URSSAF, vous avez le total des bases sous le code GR.

2) Vous y ôtez la base concernée par l’accident du travail en GR, qu’on peut trouver (en tout cas chez moi) en page 2. Ca y est, vous avez la base à indiquer dans la ligne 102D.

– > autre formulation pour le même travail : à partir du journal des rubriques pour la société, ôtez la ligne UAT accident du travail à la ligne UL6 FNAL complément = 102D

3) Il faut encore calculer les montants dépassant les plafonds de la sécu et soumis à la cotisation AT. Vous devez simplement relever les bienheureux (en contrats de moins de 12 mois) qui dépassent ce plafond en brut, et calculer les dépassements, comme ci-dessus pour obtenir la 100P. Ôtez-les de la base précédemment calculée 102D, et ça y est vous pourrez renseigner la base de la ligne 102P.

Si vous n’avez pas encore d’autre excentricité que je n’avais pas dans mon propre Greta, le montant de votre cotisation mensuelle à l’URSSAF devrait coller à ce que Gospel vous a fait mandater.