IntendanceZoneCeux qui ont eu mal à la tête en lisant le paragraphe introductif peuvent aller s’entraîner sur cette page.
J’ai eu du mal à trouver finalement un texte exploitable, raisonnablement récent et clair. Grâce à http://www.naudrh.com/, blog dédié à la gestion administrative des ressources humaines dans la Fonction Publique Territoriale, le voici : la circulaire DAGEMO/BCG n° 97-4 du 5 mai 1997, publiée au Bulletin Officiel du Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle n° 9 du 20 mai 1997 (NB la merveilleuse circulaire n’est pas en ligne sur le site du Ministère).
Bref, après avoir lu ce beau document, je suis en mesure de vous proposer ici un modèle de document pour mettre votre établissement en complète conformité, une accréditation à utiliser le véhicule de service.
Comme d’habitude, le document est au format OpenDocument, et si vous avez des améliorations à suggérer ci-dessous en commentaire, je les prends bien volontiers.
Messages
1. Autorisation d’utiliser le véhicule de service, 25 octobre 2008, 22:45, par Fréléonat
Etienne a dit :
"(NB la merveilleuse circulaire n’est pas en ligne sur le site du Ministère)."
Elle n’est peut-être pas disponible sur le site du ministère mais on la trouve quand même sur le net :
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/0/34/19/19/vehiculesdeservice1.pdf
En tout cas merci pour ton modèle car c’est le genre de chose qui était dans ma (trop) longue liste des choses à faire ... ;-)
2. Autorisation d’utiliser le véhicule de service, 28 novembre 2008, 11:50, par antoinepairis
Salut Etienne, c’est Antoine.
L’académie de Bordeaux étant assez vaste, je dispose de pas mal de doc pour les déplacements (ordres de mission, état des frais de déplacements ou encore autorisation d’utiliser un véhicule personnel).
Si celà t’intéresse, n’hésite pas à me demander
1. Autorisation d’utiliser le véhicule de service, 28 novembre 2008, 12:34, par Etienne
Je prends TOUT ;)
3. Autorisation d’utiliser le véhicule de service, 20 octobre 2013, 20:29, par lafhar
Mon chef d’établissement refuse toute idée d’accréditation car il affirme que la circulaire DAGEMO/BCG n°97-4 du 5 mai 1997 est inapplicable en EPLE : celle-ci concernerait uniquement le ministère du travail. Qu’en pensez-vous ?
1. Autorisation d’utiliser le véhicule de service, 20 octobre 2013, 23:32, par L’intendant zonard
C’est un point de vue. Le MEN, lui n’ayant pas fourni de circulaire sur le sujet, on peut faire ce qu’on veut. Faire de la manière qu’un autre ministre préconise à ses troupes n’est pas la plus stupide, quitte à sortir quelque chose de son chapeau, non ?