1- Remise à niveau du RIFSEEP
Les informations sont encore relativement floues, mais on s’attend à une amélioration nette partout, notamment pour les personnels logés. L’effet serait rétroactif à janvier 2021. Récemment encore les gestionnaires de DPTASS ne semblaient pas informés.
(Mise à jour : effet fiche de paie en décembre 2021. Wahou.)
2- Op@le
Mme Ganascia a émis le souhait de participer à l’une de nos réunions pour présenter le projet. Il y aura 300 établissements « V2 » en 2022, après les 39 « V1 » de 2021. Il n’y aura pas de vague en cours d’année, Bercy s’y est opposé, et un millier environ d’EPLE rejoindraient le programme en 2023, avec à ce moment-là chaque agence comptable dans le pays concernée. On peut alors supposer qu’en 2024 tout sera prêt pour accueillir la masse des établissements.
3- RH de proximité
En 2022 nous aurons plus d’informations sur la proposition de volontariat des gestionnaires pour tenir un rôle de correspondant RH de proximité. Les collègues bénéficieraient d’une formation spécifique, ce travail sera défini par une fiche de poste, et l’on peut supposer une certaine quotité de temps de travail réservé à cette mission. Il semble exister une volonté hiérarchique que cela s’installe relativement vite.
On rappelle la récente publication d’un poste de chef de bureau RH au rectorat.
4- Déplacements avec tickets RATP
Marianne était chargée de faire des recherches sur ce sujet. Dans la dotation de fonctionnement des collèges de Paris figure un surcroît pour acheter des titres de transport pour les déplacements vers les installations sportives. La Dasco n’avait pas anticipé la disparition des tickets carton, et la première réponse avait été de préconiser des locations de bus.
Les cartes qui remplaceront les tickets sont destinées à une personne seulement. Après qu’elle ait fait le siège de la RATP, il a été annoncé à Marianne qu’il y aurait encore des tickets jusqu’en 2023. Elle a remarqué que sa dotation aux transports a été supérieure en 2022, après qu’elle eût fait une réclamation sur ce point ; chez Marc-Olivier cela a baissé, mais peut-être parce qu’il avait accumulé des reliquats.
Il semble en tout cas que la vente en gros de tickets par commande administrative en tout cas sera maintenue. NB les tickets groupe demi-tarifs ne sont normalement pas valables en bus, mais que dans les transports ferrés.
5- Les cours-oasis
Le collège Octave Gréard a été l’un des premiers collèges à expérimenter ce projet, déjà vu auparavant dans les écoles primaires. Il s’agit de transformer les cours avec de nouvelles méthodes : co-conception, co-construction, résilience. L’un des objectifs est d’en faire des îlots de fraîcheur, végétaliser. Tout le monde est consulté dans l’établissement, des élèves aux ATTEE. Pourtant, le projet final n’est pas soumis à la validation du chef d’établissement.
Avec la disparition des cours-esplanades, l’un des objectifs semble d’empêcher les élèves de courir dans ces cours. Comme ils le font quand même, un peu plus d’un an après, localement, l’infirmière a noté une multiplication par trois des petits accidents dans la cour, les multiples aménagements (parterres entourant les arbres notamment) prenant énormément d’espace et gênant la bonne circulation des élèves . Ce collège manque de place et certains espaces promis à la végétalisation n’ont rien vu pousser, car piétinés. De nouveaux usages sont envisagés, avec notamment l’ouverture au public. Ce devait être un « peut-être en cas de canicule », et c’est devenu « tous les samedis ».
Les alertes du gestionnaire sur la sécurisation des accès n’ont pas été écoutées, les contraintes de Vigipirate ne semblent pas avoir été vraiment étudiées. L’arrosage automatique ne fonctionne pas correctement, les brumisateurs ont été dégradés par les élèves, les normes concernant la légionellose peuvent être un motif d’inquiétude et l’entretien du tout n’a pas été organisé à ce jour. Le financement est européen (FEDER), ce qui semble pousser la contrainte de l’ouverture au public.
Le collège se demande si l’objectif d’ajouter un square au quartier n’a pas été privilégié en sacrifiant l’intérêt des élèves. Le CA doit donner son avis, obligatoire mais consultatif. Un avis unanime contre (hormis le représentant de la ville) n’a pas fait dévier la trajectoire d’un iota.
6- Prélèvement automatique
En l’absence d’autres agents comptables, Étienne André ne fait qu’une présentation de « motivation » sans s’étendre sur les modalités techniques. Il rappelle que depuis 2017 les EPLE ont tout simplement l’obligation de proposer aux usagers un moyen de règlement dématérialisé, et que le prélèvement est le seul qui soit gratuit pour tout le monde. Le travail d’émission d’un fichier de prélèvement n’est pas nul, mais il est sensiblement le même pour dix ou pour mille opérations. Aux grands débuts c’est un (petit) investissement, dont la rentabilité croît de manière formidable jusqu’au moment où l’on se rend compte qu’on a divisé par cinq la quantité de chèques et par deux le liquide.
Ce mode de paiement est particulièrement intéressant en ce qu’il transforme la relation financière entre l’EPLE et les parents : ceux-ci, qui trouvent normal de confier à l’établissement l’enfant issu de leurs entrailles, rechigneraient à permettre à des comptables publics assermentés ? Notre modèle, ignorant la réglementation qui dispose que le service de demi-pension est payable d’avance, consiste à peut-être envoyer des factures au retour des vacances de Toussaint, en espérant un règlement par la majorité des gens à Noël. Là où le prélèvement se fait, il y a réciprocité entre l’accès au service et l’accès au compte pour que l’établissement soit payé. La contrepartie, c’est que le comptable garantit un traitement « cousu main », chaque ligne est relue avec le gestionnaire de l’établissement concerné pour s’assurer qu’il n’y a pas un élément, de quelque nature que ce soit, justifiant une intervention sur le montant prévu. Le fait de ne pratiquement plus rencontrer de problème de recouvrement vaut bien ce petit effort !
Dans les établissements parisiens où le SRH tend à disparaître, le prélèvement conserve tout son intérêt pour les voyages. La lettre d’engagement est attendue signée et accompagnée de l’autorisation de prélèvement, qui est le seul moyen d’échéancier du paiement proposé par le comptable. C’est nettement plus sain de confier juste la transmission d’un tel document aux enseignants organisateurs, que des chèques ou même parfois malgré tout du numéraire.
Du point de vue technique, c’est véritablement un travail de l’agent comptable. Ceux qui ont un logiciel « turbise » de gestion d’accès avec calcul des droits intégré peuvent l’utiliser (le ressortir s’il est devenu caduc avec la fin du SRH) ; sinon c’est dans GFC-géné. GFC est conçu pour ne permettre des prélèvements qu’au titre du SRH, mais on peut lui forcer la main en utilisant par exemple le régime « interne » pour les élèves partant en voyage. Sinon OpenAcadémie parviendra probablement dans pas trop longtemps à produire un PrélèvSCO qui pourra dépanner certains.
7- OpenAcadémie
La startup d’État des fonctionnaires du MEN produisant des outils pour faciliter le travail aux fonctionnaires du MEN a produit à ce jour six applications fonctionnant avec MS Access : gestion des manuels scolaires, des fonds sociaux, des conseils de discipline, des trombinoscopes, vérification des coordonnées bancaires, et enfin la gestion des voyages pédagogiques.
Étienne André fait une rapide démonstration de MobiliSCO, qui récupère les informations de la base élèves, puis permet d’automatiquement obtenir tous les documents que l’on peut imaginer produire pour la gestion d’un voyage.
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Fin de la réunion à 11 h 45 ; la prochaine est envisagée pour la première semaine de février au lycée Rabelais flambant neuf.