Réunion de réseau Rives de Marne Ouest le 13 décembre 2011

1) Entretien des espaces verts

La question est évoquée de comment faire assurer l’entretien des espaces verts des établissements. Il est signalé qu’une équipe mobile spécialisée existe pour les lycées, implantée au lycée Jean-Pierre Timbaud de Aubervilliers. En outre et pour les collèges qui n’y ont pas accès, un ancien personnel de cette équipe est actuellement en disponibilité et a créé sa propre entreprise de services : M. Eric Mézières connaît donc bien les besoins des établissements, et est attentif à proposer des tarifs acceptables pour nos budgets.

2) Les fonds sociaux et les voyages

Après une discussion préalable sur la délégation de subventions pour l’année scolaire, que tous n’ont pas reçue, commence un débat sur l’utilisation du fonds social d’État pour financer la politique sociale d’aide à la demi-pension du conseil général. Étienne André l’a expérimenté, et le compte financier est en colère, le contrôle du cofi aussi, c’est assez inquiétant. Michel Bourgeois indique ce cela a fonctionné ainsi avec le conseil général du Val-de-Marne il y a quelques années. C’était correctement cadré par une convention, mais depuis le système a été abandonné. Il faudrait des instructions claires et conjointes entre le conseil général de Seine-Saint-Denis et le rectorat sur ce point.

L’utilisation du fonds social est uniquement personnelle et sur demande, le « saupoudrage » est à proscrire. Le fonds social est réputé payer à la place de la famille. La commission sociale doit avoir examiné les dossiers de manière anonyme ; un extrait des décisions de la commission est établi, qui sert de pièce justificative. Débat sur la composition et le formalisme de la commission, car de nombreux établissements n’ont pas institué de formes précises de cette fonction. En tout état de cause, la commission doit exister.

L’ordre de recettes est à faire en fin d’exercice au vu des dépenses sur le fonds social ; discussion sur les pièce justificatives des OR : certains se contentent d’éditer la liste des mandats concernés pour renvoi, d’autres introduisent nettement plus de documents.

Utilisation de Alise pour la gestion des voyages : certains le font, ça s’organise, c’est assez efficace. à‡a n’est pas véritablement plus pratique, mais se pratique pour les cas où les relations financières avec les familles imbriquent les différentes opérations (DP, voyages etc). Cette possibilité technique est probablement d’autant plus intéressante qu’il y a de nombreux voyages organisés dans l’établissement ; les éditions personnalisées rendues possibles par ce logiciel sont très puissantes et permettent d’espérer un bon suivi.

Rappel pour mémoire : le chèque est un moyen de paiement, pas un moyen de crédit

Certains l’ignoraient encore : les mandats-cash peuvent tout simplement être déposés au guichet trésor comme le sont les chèques, il suffit de les mettre dans un bordereau à part

3) Fonctionnement des régies

Étienne André présente un travail de vulgarisation sur le fonctionnement des régies. Le maniement de cet outil est délicat, car ceux qui seraient le plus à même d’aider leur gestionnaire dans son maniement, les comptables, n’en sont justement pas les utilisateurs. Des informations détaillées sont disponibles dans l’article IZ "s’en sortir avec les régies".

4) Discussion sur le problème du versement des subventions du rectorat pour les bourses

Au jour de la réunion, les sommes reçues sont insuffisantes pour régler les bourses du trimestre, et le problème est général. Certains comptables refusent de régler sans avoir reçu à tout le moins une notification. La question d’un mouvement concerté des comptables à refuse de verser en l’absence de ressource suffisante se pose. La FCPE a signalé la baisse au niveau national de 11 M€ de la ligne destinée aux dépenses de nature sociale à l’ÉN.

La réunion se clôt à 12 h 30 sans avoir pu épuiser l’ordre du jour, comme les fois précédentes. Une prochaine réunion est envisagée au même endroit, qui convient à la majorité des participants, au mois de mars 2012. Les propositions de sujet d’ordre du jour sont à transmettre à Samia Zaïdi.